Mentions légales

Propriété

Le site SELECSOUND.COM est exploité par : SELECSOUND, 44 rue Montméjan 33100 Bordeaux. Notre numéro de SIRET est le 91464560100016 RCS Bordeaux.

Responsable publication : Selecsound – [email protected]

Hébergement du site

1&1 Internet SARL 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex

Dispositions relatives à la protection des données

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives qui pourrait éventuellement être réalisé à partir de ce site Internet fera l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

A ce jour, les seules données nominatives sont celles des abonnés à la newsletter mensuelle. A cet égard, conformément aux dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés publiée au JO du 07 août 2004, nous précisons que ces données resteront strictement confidentielles.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives qui pourrait éventuellement être réalisé à partir de ce site Internet fera l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Crédits photos & vidéos

Toutes les photographies et vidéo présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique, et sont la propriété de leurs auteurs ou producteurs respectifs. Toute reproduction ou diffusion est interdite sans avoir obtenu l’autorisation écrite des ayants droits.

Déclaration relative aux cookies

Ce site Web utilise des cookies. Les cookies nous permettent n’analyser le trafic et d’offrir des fonctionnalités de navigation supplémentaires. Nous partageons également des informations sur l’utilisation de notre site avec nos partenaires à des fins statistiques. Vous consentez à nos cookies si vous continuez à utiliser ce site. Les cookies sont des fichiers textes peu volumineux qui peuvent être utilisés par les sites Web pour rendre l’expérience utilisateur plus efficace.

La loi RGPD du 25 mai 2018 stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre permission.

Ce site utilise différents types de cookies. Certains cookies sont placés par les services tiers qui apparaissent sur nos pages.

Droits de propriété intellectuelle

Toutes les Pistes ou Clips, et tous les logiciels, illustrations, graphiques, vidéos, textes, interfaces, marques, logos, images, photographies et tout autre élément du site Web SELECSOUND.COM (collectivement « Contenu »), y compris, mais sans s’y limiter la mise en page, l’élection, l’organisation et la coordination de ce contenu sur le site Web sont la propriété ou sous licence de SELECSOUND.COM, et sont protégées par les lois sur les marques, les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Sans l’accord écrit préalable de SELECSOUND.COM, et sauf disposition contraire des présentes conditions d’utilisation, aucun Contenu ne peut être copié, reproduit, transmis/traduit, affiché publiquement, téléchargé, publié, enregistré, retransmis, loué, vendu, distribué, numérisé , commercialisés, reproduits, modifiés pour créer de nouvelles œuvres, exécutés ou compilés de quelque manière que ce soit sur tout autre ordinateur, site Web ou autre support à des fins commerciales.
Toute technologie de sécurité fournie dans le cadre du Service de téléchargement fait partie intégrante du Téléchargement. La capacité de téléchargement n’a pas pour effet de limiter les droits des titulaires de droits d’auteur sur les pistes ou les œuvres qui y sont incorporées.
En utilisant ce service, vous obtenez uniquement le droit de télécharger et de diffuser les clips, les pistes sur votre PC ou un autre appareil. Le piratage est illégal. Vous ne pouvez pas faire ou distribuer des copies à toute autre personne ou entité.